bandeau BO lien vers MENTOR lien vers le plan du site lien vers la page télécharger le B.O. au format .pdf lien vers la page s'abonner au B.O. lien vers la page nous écrire du site lien vers la page d'accueil du site lien vers la page d'accueil du bulletin officiel nouvelle fenêtre vers education.fr
accueilbulletin officiel [B.O.] n°30 du 29 juillet 2004 - sommaireMEND0401666A


Mouvement du personnel

NOMINATION
CAPN des personnels de direction
NOR : MEND0401666A
ARRÊTÉ DU 20-7-2004
 MEN
DE B3
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 2001-1174 du 11-12-2001 ; D. du 16-7-2004 ; A. du 21-2-2003 mod. par arrêtés du 23-4-2003 et du 14-10-2003

Article 1 - Les dispositions de l’article 1er de l’arrêté du 21 février 2003 modifié par les arrêtés du 23 avril 2003 et du 14 octobre 2003 sont modifiées pour les représentants de l’administration comme suit :

Représentants titulaires

Au lieu de : Mme Moraux, directrice de l’encadrement,
 lire : M. Desneuf, directeur de l’encadrement.
Le reste sans changement.
 Article 2 - Le directeur de l’encadrement est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 20 juillet 2004
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur du Cabinet
Jean-Paul FAUGÈRE

haut de page

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche