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accueilbulletin officiel [B.O.] n°32 du 9 septembre 2004 - sommaireMENE0401575A


Enseignements élémentaire et secondaire

PROGRAMMES
Programme de l’enseignement obligatoire au choix et de spécialité de mathématiques dans le cycle terminal de la série littéraire
NOR : MENE0401575A
RLR : 524-6 ; 524-7
ARRÊTÉ DU 15-7-2004 JO DU 28-7-2004
 MEN
DESCO A4
Vu code de l’éducation, not. art. L. 311-2 ; D. n° 90-179 du 23-2-1990, mod. par D. n° 2003-181 du 5-3-2003 ; A. du 18-3-1999 mod. not. par A. du 17-2-2003 ; A. du 15-7-2003 . avis du CSE du 24-6-2004

Article 1 - L’article 2 de l’arrêté du 15 juillet 2003 susvisé est remplacé par :
“Article 2 - Les dispositions du présent arrêté concernent les années scolaires 2003-2004 et 2004-2005 s’agissant de la classe de première et les années scolaires 2004-2005 et 2005-2006 s’agissant de la classe terminale.”
 Article 2 - Le directeur de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 15 juillet 2004
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche