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NOMINATIONS Comité technique paritaire central institué auprès du directeur du CNOUS NOR
: MENF0401745A
ARRÊTÉ DU 29-7-2004
MEN DAF C1
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du
11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 87-155 du 5-3-1987 mod. ; D. n° 2000-1228
du 13-12-2000 ; A. du 30-4-2002 mod.
Article 1 -
L’article 1er de l’arrêté du 30 avril 2002 susvisé est
modifié,
pour les représentants titulaires des personnels, ainsi qu’il suit : I - M. Bruno Sautet, agent de maîtrise au CROUS de Rouen est remplacé par M. François Torrent, veilleur de nuit au CROUS de Nice.
Article 2 -
L’article 2 de l’arrêté du 30 avril 2002 susvisé est
modifié,
pour les représentants de l’administration ainsi qu’il suit :
Représentants titulaires
I - M. Jean-Louis Salles, administrateur civil, sous-directeur des ressources humaines et de la formation au CNOUS est remplacé par Mme Christiane Gaudichet, APASU, sous-directrice des ressources humaines et de la formation au CNOUS. II - M. Patrice Serniclay, directeur du CROUS de Lille est remplacé par M. Jean-Marie Falip, directeur du CROUS de Poitiers.
Représentants suppléants
III - M. Jean-Marie Falip, directeur du CROUS de Poitiers est remplacé par M. Vincent Labouret, directeur du CROUS d’Aix-Marseille. IV - Mme Christiane Gaudichet, APASU, responsable du département des personnels administratifs est remplacée par Mme Nicole Robert, AASU, responsable du département des personnels ouvriers. V -
Au lieu de
“Mme Agnès Delorme, APASU, responsable du département des affaires financières”,
lire
“Mme Agnès Delorme, SGASU chargée des services financiers du CNOUS”.
Article 3 -
Le directeur du Centre national des œuvres universitaires et scolaires est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 29 juillet 2004
Pour le ministre de l’éducation nationale,
de l’enseignement supérieur et de la recherche et par délégation, Le directeur des affaires financières Michel DELLACASAGRANDE
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