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accueilbulletin officiel [B.O.] n°34 du 23 septembre 2004 - sommaireMEND0402012A


Mouvement du personnel

NOMINATION
CAPN des personnels de direction
NOR : MEND0402012A
ARRÊTÉ DU 8-9-2004
 MEN
DE B3
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-2-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 2001-1174 du 11-12-2001 ; A. du 21-2-2003 mod. par arrêtés des 23-4-2003, 14-10-2003, 20-7-2004

Article 1 - Les dispositions de l’article 2 de l’arrêté du 21 février 2003 modifié par les arrêtés du 23 avril 2003, du 14 octobre 2003 et du 20 juillet 2004 sont modifiées pour les représentants du personnel comme suit :

Hors-classe

Représentants suppléants
 Au lieu de : M. Jacono, proviseur du lycée G. le Conquérant à Lillebonne (76170),
 lire : Mme Valette, proviseure du lycée Fénelon à Paris (75006)
Le reste sans changement
 Article 2 - le directeur de l’encadrement est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 8 septembre 2004
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’encadrement
Paul DESNEUF

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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche