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accueilbulletin officiel [B.O.] n°35 du 30 septembre 2004 - sommaireMEND0402063A


Mouvement du personnel

NOMINATIONS
CAPN des CASU et intendants universitaires
NOR : MEND0402063A
ARRÊTÉ DU 14-9-2004
 MEN
DE B1
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 83-1033 du 3-12-1983 mod. ; D. du 16-7-2004 ; A. du 14-4-2004

Article 1 - Les dispositions de l’article premier de l’arrêté du 14 avril 2004 susvisé sont modifiées
pour les représentants de l’administration comme suit :

Représentants titulaires

Au lieu de : Mme Marie-France Moraux, directrice de l’encadrement,
 lire : M. Paul Desneuf, directeur de l’encadrement.
Le reste sans changement.
 Article 2 - Le directeur de l’encadrement est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 14 septembre 2004
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’encadrement
Paul DESNEUF

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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche