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NOMINATIONS Comité technique paritaire central institué auprès du DPMA NOR : MENA0402203A ARRÊTÉ DU 29-9-2004
MEN DPMA C1
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod. ; A. du 5-3-1996 ; A. du 18-12-2003 mod.
Article 1 -
L’article 1er de l’arrêté du 18 décembre 2003 modifié portant désignation des membres du comité technique paritaire central institué auprès du directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est
modifié
ainsi qu’il suit :
Au lieu de :
- M. Jean-Paul de Gaudemar, directeur de l’enseignement scolaire ; - Mme Marie-France Moraux, directrice de l’encadrement.
Lire :
- M. Patrick Gérard, directeur de l’enseignement scolaire ; - M. Paul Desneuf, directeur de l’encadrement.
Article 2 -
L’article 1-1 de l’arrêté du 18 décembre 2003 modifié portant désignation des membres du comité technique paritaire central institué auprès du directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est
modifié
ainsi qu’il suit :
Au lieu de :
- M. Philippe Gazagnes, chef du service de l’administration centrale, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration ; - Mme Catherine Daneyrole, chargée de la sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions de l’encadrement, direction de l’encadrement.
Lire :
- M. Alain Marsigny, chef du service de l’administration centrale, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration ; - Mme Catherine Daneyrole, sous-directrice de la gestion prévisionnelle et des missions de l’encadrement, direction de l’encadrement.
Article 3 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 29 septembre 2004
Pour le ministre de l’éducation nationale,
de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration Dominique ANTOINE
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