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officiel [B.O.] n°39
du 28 octobre 2004 - sommaireMENE0402067A
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ENSEIGNEMENT PRIMAIRE Suppression d’écoles annexes NOR : MENE0402067A RLR : 723-1 ARRÊTÉ DU 15-9-2004 JO DU 24-9-2004 MEN DESCO B1
Le présent arrêté prend effet au 1er septembre 2003. haut de page |
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| Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche |
Par arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 septembre 2004, l’école élémentaire annexe 1, l’école élémentaire annexe 2 et l’école maternelle annexe de l’IUFM de l’académie de Poitiers, situées à La Rochelle, sont supprimées.