accueilbulletin officiel [B.O.] n°40 du 4 novembre 2004 - sommaireMENS0402417X |
NOMINATIONS Composition du CNESER statuant en matière disciplinaire NOR : MENS0402417X ÉLECTIONS DU 20-9-2004 MEN DES Conformément à l'article 1, 2 et 5 du décret n° 90-1011 du 14 novembre 1990 modifié, les membres titulaires et suppléants du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire (collège enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs et collège des étudiants) ont été élus le lundi 20 septembre 2004.
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