Article 1 - L’article 1er de l’arrêté du 5 juin 2003 modifié fixant la liste nominative des représentants de l’administration au comité central d’hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l’enseignement supérieur et la recherche, chargé d’assister le comité technique paritaire ministériel crée par l’arrêté du 6 mai 1994 est modifié ainsi qu’il suit :

Membres suppléants

Au lieu de : Mme Marie-France Moraux, directrice de l’encadrement,
lire : Mme Catherine Daneyrole, sous-directrice de la gestion prévisionnelle et des missions de l’encadrement.
Au lieu de : M. Gérard Cordier, chef du bureau des affaires communes, des personnels des grands établissements et des personnels à statut spécifique à la direction des personnels enseignants,
lire : Mme Géraldine Goncalves, chef du bureau des affaires communes, des personnels des grands établissements et des personnels à statut spécifique à la direction des personnels enseignants.
Le reste sans changement.

Article 2 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 29 octobre 2004

Pour le ministre de l’éducation nationale,
de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE