Article 1 - L’arrêté du 16 avril 2003 modifié portant attributions de fonctions à l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche est modifié
ainsi qu’il suit :

DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (DESCO)

Mission de l’adaptation et de l’intégration scolaire
Au lieu de : Mme Marie-Claude Courteix, inspectrice de l’éducation nationale
Lire : Mme Marie-Claude Courteix, inspectrice d’académie-inspectrice pédagogique régionale
Sous-direction des enseignements des écoles et des formations générales et technologiques des collèges et lycées
Au lieu de : N...
Lire : M. Roger Chudeau, inspecteur d’académie-inspecteur pédagogique régional, à compter du 4 octobre 2004
DESCO A4 - Bureau du contenu des enseignements
Au lieu de :
Chef du bureau
M. Jean-Marc Blanchard, professeur agrégé
Lire :
Chef du bureau
M. Jean-Daniel Roque, personnel de direction, à compter du 1er novembre 2004

DIRECTION DE LA TECHNOLOGIE (DT)

DT A5 - Département nouvelles technologies pour la société
Au lieu de :
Directeur du département
M. Bernard Dubuisson, professeur des universités
Lire :
Directeur du département
M. Bernard Dubuisson, directeur de recherche

DIRECTION DE L’ÉVALUATION ET DE LA PROSPECTIVE (DEP)

DEP C2 - Bureau de l’évaluation des établis-sements et des unités d’éducation
Au lieu de :
Chef du bureau
Mme Dominique Allain, attachée principale de l’INSEE
Lire :
Chef de bureau
Mme Dominique Allain, administratrice de l’INSEE

DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE)

Au lieu de :
Adjoints au directeur
M. Alain Perritaz, chef de service
N...
Lire :
Adjoints au directeur
M. Alain Perritaz, chef de service
M. Thierry Le Goff, chef de service
Cellule informatique
Au lieu de : M. Ange Simon, ingénieur d’études
Lire : M. Ange Simon, ingénieur de recherche
Au lieu de :
B - Service de gestion des ressources humaines
N...
Lire :
B - Service de gestion des ressources humaines
M. Thierry Le Goff, chef de service

DIRECTION DE L’ENCADREMENT (DE)

DE A2 - Bureau des emplois fonctionnels et des carrières
Au lieu de :
Chef du bureau
Mme Emmanuelle Lavergne, administratrice des PTT
Lire :
Chef de bureau
Mme Emmanuelle Lavergne, administratrice civile
B - Sous-direction des personnels d’encadrement
Au lieu de : M. Patrick Dion, inspecteur d’académie- inspecteur pédagogique régional
Lire :
M. Patrick Dion, sous-directeur

DIRECTION DES PERSONNELS, DE LA MODERNISATION ET DE L’ADMINISTRATION (DPMA)

DPMA C11 - Bureau des matériels et logiciels et de l’assistance
Au lieu de :
Chef du bureau
Mme Marie-José Caillaud, ingénieure de recherche
Lire :
Chef du bureau
Mme Lamia Houfani-Touafchia, ingénieure de recherche, à compter du 1er octobre 2004

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)

DAF A3 - Bureau de la réglementation comptable et du conseil aux établissements publics locaux d’enseignement
Au lieu de :
Chef du bureau
Mme Évelyne Piffeteau, attachée principale d’administration scolaire et universitaire
Lire :
Chef de bureau
Mme Évelyne Piffeteau, conseillère d’administration scolaire et universitaire
B - Sous-direction du budget de l’enseignement supérieur et de la recherche
Au lieu de : M. Christophe Mauriet, sous-directeur
Lire : M. Henri Ribièras, administrateur civil
DAF C2 - Bureau des rémunérations
Au lieu de :
Chef du bureau
Mme Dominique Pachot, attachée d’administration centrale
Lire :
Chef du bureau
Mme Dominique Pachot, attachée principale d’administration centrale

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)

Mission chargée de la prévention des phénomènes sectaires dans l’éducation nationale
Au lieu de :
M. Joël Goyheneix, inspecteur général de l’éducation nationale
M. Maurice Blanc, inspecteur général de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
Lire :
M. Joël Goyheneix, inspecteur général de l’éducation nationale
M. Jean-Yves Dupuy, inspecteur général de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche, à compter du 2 novembre 2004
A - Sous-direction des affaires juridiques de l’enseignement scolaire
Au lieu de :
Adjointe
Mme Corinne Ledamoisel, administratrice civile
Lire :
Adjoint
M. Dominique Raymond, administrateur civil, à compter du 1er septembre 2004

DIRECTION DES RELATIONS INTERNATIONALES (DRIC)

Centre de ressources pour l’information internationale et l’accueil des personnalités étrangères
Au lieu de : Mme Agnès Sayag, ingénieure d’études
Lire :
N...

DÉLÉGATION À LA COMMUNICATION (DELCOM)

Au lieu de :
Adjoint au délégué
M. Éric Barrault, sous-directeur
Adjoint au délégué, chargé de la communication de la recherche
M. Alain Thyreau, agent contractuel
Lire :
Adjoint au délégué
M. Éric Barrault, sous-directeur
DELCOM 1 - Département de la communication de la recherche
Au lieu de :
Chef du département
M. Alain Thyreau, agent contractuel
Lire :
Chef du département
N...
Article 2 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 25 novembre 2004

Le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
François FILLON