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NOMINATIONS CAP des secrétaires administratifs d’administration centrale du MEN
NOR : MENA0402634A
ARRÊTÉ DU 25-11-2004
MEN DPMA C1
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du
11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 16-2-1996 ; A. du 17-4-2002
mod.
Article 1 -
Les dispositions de l’article 1er de l’arrêté du 17 avril 2002 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des secrétaires administratifs d’administration centrale du ministère de l’éducation nationale sont
remplacées
par les dispositions suivantes, en ce qui concerne les représentants de l’administration :
Représentants suppléants
Au lieu de :
M. Philippe Gazagnes, chef de service, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration,
lire :
M. Alain Marsigny, chef de service, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration.
Au lieu de :
Mme Jacqueline Héritier, sous- directrice des études et de la gestion prévisionnelle à la direction des personnels enseignants,
lire :
Mme Thérèse Filippi, ingénieure de recherche, adjointe à la sous-directrice des études et de la gestion prévisionnelle à la direction des personnels enseignants.
Article 2 -
Les dispositions de l’article 2 de l’arrêté du 17 avril 2002 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des secrétaires administratifs d’administration centrale du ministère de l’éducation nationale sont
remplacées
par les dispositions suivantes, en ce qui concerne les représentants des personnels :
Représentants titulaires
Au lieu de :
Mme Marie-France Joly,
lire :
M. Philippe Brouassin.
Représentants suppléants
Au lieu de :
M. Philippe Brouassin,
lire :
M. Bernard Boutier.
Article 3 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 25 novembre 2004
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur
et de la recherche et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration Dominique ANTOINE
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