Article 1 - Les dispositions de l’article 1er de l’arrêté du 29 avril 2003 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des agents des services techniques de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale sont remplacées par les dispositions suivantes, en ce qui concerne les représentants de l’administration :
Représentants titulaires
- M. Alain Marsigny, chef de service, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration, président ;
- Mme Danièle Saillant, sous-directrice de la gestion des ressources humaines pour l’administration centrale à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration ;
- Mme Geneviève Bier, chef du bureau des ressources humaines à la direction du personnel et de l’administration au ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
- Mme Jocelyne Collet-Sassère, chef de service, adjointe à la directrice de l’évaluation et de la prospective ;
- M. Bernard Haddad, sous-directeur du budget de la jeunesse et de l’enseignement scolaire à la direction des affaires financières ;
- Mme Martine Ramond, sous-directrice de la logistique de l’administration centrale à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.
Représentants suppléants
- Mme Thérèse Filippi, ingénieure de recherche, adjointe à la sous-directrice des études et de la gestion prévisionnelle à la direction des personnels enseignants ;
- M. Éric Verhaeghe, chef du bureau de gestion des personnels à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration ;
- Mme Marylène Iannascoli, attachée principale d’administration centrale, adjointe au chef du bureau de gestion des personnels à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration ;
- M. Jean-Jacques Ladvie, chef du bureau des services généraux à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration ;
- Mme Michèle Bouchout, conseillère d’éducation populaire et de jeunesse, adjointe au chef du bureau de l’administration centrale à la direction du personnel et de l’administration du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
- Mme Cécile Bouvier, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.
Article 2 - Les dispositions de l’article 1er de l’arrêté du 26 février 2004 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des ouvriers professionnels de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale sont remplacées par les dispositions suivantes, en ce qui concerne les représentants de l’administration :
Représentants titulaires
- M. Alain Marsigny, chef de service, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration, président ;
- Mme Danièle Saillant, sous-directrice de la gestion des ressources humaines pour l’administration centrale à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.
Représentants suppléants
- Mme Martine Ramond, sous-directrice de la logistique de l’administration centrale à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration ;
- Mme Michèle Bouchout, conseillère d’éducation populaire et de jeunesse, adjointe au chef du bureau de l’administration centrale à la direction du personnel et de l’administration du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
Article 3 - Les dispositions de l’article 1er de l’arrêté du 27 février 2004 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des maîtres ouvriers de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale sont remplacées par les dispositions suivantes, en ce qui concerne les représentants de l’administration :
Représentants titulaires
- M. Alain Marsigny, chef de service, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration, président ;
- Mme Danièle Saillant, sous-directrice de la gestion des ressources humaines pour l’administration centrale à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration ;
- Mme Thérèse Filippi, ingénieure de recherche, adjointe à la sous-directrice des études et de la gestion prévisionnelle à la direction des personnels enseignants ;
- Mme Geneviève Bier, chef du bureau des ressources humaines à la direction du personnel et de l’administration au ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
Représentants suppléants
- Mme Martine Ramond, sous-directrice de la logistique de l’administration centrale à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration ;
- M. Éric Verhaeghe, chef du bureau de gestion des personnels à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration ;
- Mme Michèle Bouchout, conseillère d’éducation populaire et de jeunesse, adjointe au chef du bureau de l’administration centrale à la direction du personnel et de l’administration du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
- Mme Marylène Iannascoli, attachée principale d’administration centrale, adjointe au chef du bureau de gestion des personnels à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.
Article 4 - Les dispositions de l’article 1er de l’arrêté du 4 juin 2004 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des adjoints administratifs de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale sont remplacées par les dispositions suivantes, en ce qui concerne les représentants de l’administration :
Représentants titulaires
- M. Alain Marsigny, chef de service adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration, président ;
- M. Éric Bernet, chef de service, adjoint au directeur de l’enseignement supérieur ;
- M. Jean-François Cuisinier, chef de service, adjoint au directeur de l’enseignement scolaire ;
- Mme Marie-Anne Lévêque, chef de service, adjointe au directeur des affaires financières ;
- Mme Danièle Saillant, sous-directrice de la gestion des ressources humaines pour l’administration centrale à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration ;
- Mme Geneviève Bier, chef du bureau des ressources humaines à la direction du personnel et de l’administration au ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
Représentants suppléants
- M. Alain Perritaz, chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants ;
- Mme Thérèse Filippi, ingénieure de recherche, adjointe à la sous-directrice des études et de la gestion prévisionnelle à la direction des personnels enseignants ;
- Mme Geneviève Doumenc, chef du bureau de l’encadrement administratif à la direction de l’encadrement ;
- M. Éric Verhaeghe, chef du bureau de gestion des personnels à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration ;
- Mme Marylène Iannascoli, attachée principale d’administration centrale, adjointe au chef du bureau de gestion des personnels à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration ;
- M. Frédéric Carre, chef du bureau des consultations et du contentieux relatifs aux établissements et à la vie scolaire à la direction des affaires juridiques.
Article 5 - Les dispositions de l’article 1er de l’arrêté du 14 juin 2004 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des conducteurs d’automobile et des chefs de garage de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale sont remplacées par les dispositions suivantes, en ce qui concerne les représentants de l’administration :
Représentants titulaires
- M.Alain Marsigny, chef de service, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration, président ;
- Mme Danièle Saillant, sous-directrice de la gestion des ressources humaines pour l’administration centrale à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration ;
- Mme Martine Ramond, sous-directrice de la logistique de l’administration centrale à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration ;
- Mme Geneviève Bier, chef du bureau des ressources humaines à la direction du personnel et de l’administration au ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
Représentants suppléants
- M. Éric Verhaeghe, chef du bureau de gestion des personnels à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration ;
- Mme Marylène Iannascoli, attachée principale d’administration centrale, adjointe au chef du bureau de gestion des personnels à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration ;
- Mme Cécile Bouvier, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration ;
- Mme Michèle Bouchout, conseillère d’éducation populaire et de jeunesse, adjointe au chef du bureau de l’administration centrale à la direction du personnel et de l’administration du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
Article 6 - Les dispositions de l’article 1er de l’arrêté du 15 juin 2004 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des agents administratifs de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale sont remplacées par les dispositions suivantes, en ce qui concerne les représentants de l’administration :
Représentants titulaires
- M. Alain Marsigny, chef de service, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration, président ;
- M. Alain Perritaz, chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants ;
- Mme Danièle Saillant, sous-directrice de la gestion des ressources humaines pour l’administration centrale à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.
Représentants suppléants
- Mme Thérèse Filippi, ingénieure de recherche, adjointe à la sous-directrice des études et de la gestion prévisionnelle à la direction des personnels enseignants ;
- Mme Michèle Bouchout, conseillère d’éducation populaire et de jeunesse, adjointe au chef du bureau de l’administration centrale à la direction du personnel et de l’administration du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
- M. Éric Verhaeghe, chef du bureau de gestion des personnels à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.
Article 7 - Les dispositions de l’article 2 de l’arrêté du 29 avril 2003 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des agents des services techniques de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale sont remplacées par les dispositions suivantes, en ce qui concerne les représentants des personnels :
Représentants titulaires
Au lieu de : M. Willy Renelle,
lire : M. Kléber Lackmy.
Article 8 - Les dispositions de l’article 2 de l’arrêté du 27 février 2004 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des maîtres ouvriers de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale sont remplacées par les dispositions suivantes, en ce qui concerne les représentants des personnels :
Représentants suppléants
Au lieu de : M. Jean-Pierre Raynaud,
lire : M. Jean-Pierre Reynaud.
Article 9 - Les dispositions de l’article 2 de l’arrêté du 4 juin 2004 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des adjoints administratifs de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale sont remplacées par les dispositions suivantes, en ce qui concerne les représentants des personnels :
Représentants suppléants
Au lieu de : Mme Alice Lacroix,
lire : Mme Nicole Llonch.
Article 10 - Les dispositions de l’article 2 de l’arrêté du 15 juin 2004 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des agents administratifs de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale sont remplacées par les dispositions suivantes, en ce qui concerne les représentants des personnels :
Représentants suppléants
Au lieu de : Mme Arlette Dupros, adjointe administrative principale de 1ère classe, membre de l’administration siégeant en tant que représentant du personnel en application du (b) de l’article 21 du décret n° 82-451 du 28 mai 1982 relatif aux commissions administratives paritaires,
lire : Mme Sarcine Rousseau, adjointe administrative principale de 2ème classe, membre de l’administration siégeant en tant que représentant du personnel en application du (b) de l’article 21 du décret n° 82-451 du 28 mai 1982 relatif aux commissions administratives paritaires.
Article 11 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 25 novembre 2004

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’admnistration
Dominique ANTOINE