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accueilbulletin officiel [B.O.] n°45 du 9 décembre 2004 - sommaireMENE0402094A


Personnels

ENSEIGNEMENT PRIMAIRE
Suppression d’une école annexe
NOR : MENE0402094A
RLR : 723-1
ARRÊTÉ DU 22-9-2004
JO DU 1-10-2004
 MEN
DESCO B1

Par arrêté du ministre de l’éducation nationale,de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 22 septembre 2004, l’école élémentaire annexe Carolus de l’IUFM de l’académie d’Orléans-Tours, située 1, rue Carolus, à Bourges, est supprimée.
Le présent arrêté prend effet au 1er septembre 2004.

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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche