accueilB.O. 2003 n°7 du 12 février 2004 - sommaireMENE0400016A |
LYCÉES Organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d’enseignement général et technologique et des lycées d’enseignement général et technologique agricole NOR : MENE0400016A RLR :520-1 ARRÊTÉ DU 14-1-2004 JO DU 27-1-2004 MEN - DESCO A3 AGR Vu code de l’éducation, not. art. L. 311-2, L. 335-1 et L. 336-1 ; code rural ; D. n° 92-57 du 17-1-1992 ; A. du 17-1-1992 mod. not. par A. du 14-1-2004 ; A. du 17-1-1992 ; A. du 14-1-2004 ; avis des CPC compétentes du 26-5-2003 ; avis du CSE du 25-11-2003 ; avis du CNEA du 4-12-2003 ; avis du CNESER du 15-12-2003 Article 1 -
L’article 1er de l’arrêté du 17 janvier 1992 susvisé relatif
à l’organisation des classes de première et des classes terminales
des lycées d’enseignement général et technologique et des lycées
d’enseignement général et technologique agricole est modifié
ainsi qu’il suit : |
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Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche |