Article 1 - Les représentants de l’administration au comité technique paritaire central du Centre national d’enseignement à distance sont les suivants :
Membres titulaires
- Le recteur d’académie, directeur général, président ;
- le secrétaire général ;
- le directeur des ressources humaines, direction générale ;
- le directeur de l’institut de Poitiers ;
- le directeur de la production imprimée et de la logistique ;
- le secrétaire général de l’institut de Vanves.
Membres suppléants
- Le directeur de la qualité, direction générale ;
- l’adjoint au directeur des ressources humaines, direction générale ;
- le responsable de la formation et du cadre de vie, direction des ressources humaines, direction générale ;
- le directeur des enseignements scolaires, direction générale ;
- le secrétaire général de l’institut de Rennes ;
- le secrétaire général de l’institut de Lyon.
Article 2 - L’arrêté du 19 décembre 1996 modifié par l’arrêté du 16 février 1998 portant désignation des représentants de l’administration au comité technique paritaire central institué auprès du recteur d’académie, directeur général du Centre national d’enseignement à distance, est abrogé .
Article 3 - Le recteur d’académie, directeur général du Centre national d’enseignement à distance, est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 29 janvier 2004

Pour le ministre de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Pour le directeur des affaires financières
empêché,
La chef de service, adjointe au directeur
Marie-Anne LÉVÊQUE