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accueil bulletin officiel [B.O.] n°8 du 19 février 2004 - sommaire MENS0400259S


Personnels

CNESER
Convocation du CNESER statuant en matière disciplinaire
NOR : MENS0400259S
RLR : 710-2
DÉCISION DU 12-2-2004
MEN
DES

Par décision de la présidente du Conseil national d’enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire en date du 12 février 2004, le Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire est convoqué au ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, le lundi 29 mars 2004 à 9 h 30.

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Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche