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RÉGLEMENTATION FINANÇIÈRE ET COMPTABLE ![]() ![]() Mise en œuvre par les EPLE de la procédure de subrogation dans la gestion des indemnités journalières de sécurité sociale (IJSS) des assistants d’éducation - NOTE DE SERVICE N°2004-033 DU 18-2-2004 (NOR ![]() ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE ![]() ![]() Groupements de spécialités du BTS pour l’évaluation ponctuelle en mathématiques - session 2004 - NOTE DE SERVICE N°2004-036 DU 19-2-2004 (NOR ![]() ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE ![]() ![]() Épreuve de sciences de la vie et de la Terre au baccalauréat général, série scientifique à compter de la session 2005 - NOTE DE SERVICE N°2004-028 DU 16-2-2004 (NOR ![]() ![]() ![]() Usage de l’internet dans le cadre pédagogique et protection des mineurs - CIRCULAIRE N°2004-035 DU 18-2-2004 (NOR ![]() ![]() ![]() Les rendez-vous européens de l’année 2004 : des actions en direction des élèves - CIRCULAIRE N°2004-032 DU 18-2-2004 (NOR ![]() PERSONNELS ![]() ![]() Congés pour recherches ou conversions thématiques - année 2004-2005 - NOTE DE SERVICE N°2004-034 DU 18-2-2004 (NOR ![]() ![]() ![]() Annualisation du service à temps partiel pour les personnels enseignants du premier et du second degrés, de documentation, d’éducation et d’orientation (NOR ![]() ![]() ![]() Accès à la hors-classe des professeurs agrégés, certifiés, professeurs d’EPS, PLP, PEGC, chargés d’enseignement d’EPS et des CPE - année 2004 - ARRÊTÉ DU 23-1-2004 (NOR ![]() ![]() ![]() Accès à la classe exceptionnelle des PEGC et des chargés d’enseignement d’EPS - année 2004 - ARRÊTÉ DU 23-1-2004 (NOR ![]() ![]() ![]() Concours réservés de recrutement de personnels enseignants, d’éducation et d’orientation des lycées et collèges - session 2004 - RECTIFICATIF DU 16-2-2004 (NOR ![]() ![]() ![]() Recueil de candidatures des personnels enseignants du premier degré titulaires aux stages de préparation au CAP pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH) - année 2004-2005 - CIRCULAIRE N°2004-030 du 16-2-2004 (NOR ![]() ![]() ![]() Gestion des ingénieurs et personnels techniques et administratifs de recherche et de formation (1er semestre 2004) - CIRCULAIRE N°2004-031 DU 17-2-2004 (NOR ![]() ![]() ![]() Recrutements par listes classées par ordre d’aptitude d’agents administratifs des services déconcentrés - AVIS DU 18-2-2004 (NOR ![]() ![]() ![]() Recrutements externes d’ouvriers d’entretien et d’accueil - AVIS DU 18-2-2004 (NOR ![]() ![]() ![]() Recrutement par listes classées par ordre d’aptitude d’ouvriers d’entretien et d’accueil - AVIS DU 18-2-2004 (NOR ![]() ![]() ![]() Création de CHS auprès des comités techniques paritaires régionaux placés auprès des directeurs régionaux de la jeunesse, des sports et des loisirs - ARRÊTÉ DU 20-1-2004 (NOR ![]() ![]() ![]() Liste des organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires départementaux placés auprès des directeurs départementaux de la jeunesse, des sports et des loisirs des DOM - ARRÊTÉ DU 30-1-2004 (NOR ![]() MOUVEMENT DU PERSONNEL ![]() ![]() Instance nationale chargée de l’avancement spécifique des enseignants-chercheurs - ARRÊTÉ DU 27-1-2004 JO DU 13-2-2004 (NOR ![]() ![]() ![]() CAPN des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - ARRÊTÉ DU 16-2-2004 (NOR ![]() ![]() ![]() CAPN des professeurs agrégés - ARRÊTÉ DU 16-2-2004 (NOR ![]() ![]() ![]() CAP des magasiniers spécialisés - ARRÊTÉ DU 18-2-2004 (NOR ![]() ![]() ![]() Comité technique paritaire central institué auprès du directeur du CNOUS - ARRÊTÉ DU 16-2-2004 (NOR ![]() INFORMATIONS GÉNÉRALES ![]() ![]() Secrétaire général de l’académie de Grenoble - AVIS DU 10-2-2004 JO DU 10-2-2004 (NOR ![]() |
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