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NOMINATIONS CAPN des professeurs certifiés, des adjoints d’enseignement et des chargés d’enseignement
NOR : MENP0500451A
ARRÊTÉ DU 4-3-2005
MEN DPE A1
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod. ; A. du 2-8-2002 ; A. du 20-1-2003 mod.
Article 1 -
L’arrêté du 20 janvier 2003 susvisé est
modifié
ainsi qu’il suit :
B
- Représentants élus du personnel
b) Membres premiers suppléants
2. Classe normale du corps des professeurs certifiés, corps des adjoints d’enseignement, corps des chargés d’enseignement
- M. Mougin Albert-Jean, collège Raymond Vergès, La Possession (97), en remplacement de M. Bruguière René.
c) Membres deuxièmes suppléants
2. Classe normale du corps des professeurs certifiés, corps des adjoints d’enseignement, corps des chargés d’enseignement
- Mme Houel Michèle, collège Voltaire, Besançon (25),
en remplacement de M. Mougin Albert-Jean.
Article 2 -
Le directeur des personnels enseignants est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au
B.O.
Fait à Paris, le 4 mars 2005
Pour le ministre de l’éducation
nationale,
de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE
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