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officiel [B.O.]
n°
15 du 14 avril 2005 - sommaireMENA0500690A
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NOMINATIONS Comité central d’hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l’enseignement supérieur et la recherche NOR : MENA0500690A ARRÊTÉ DU 4-4-2005 MEN DPMA B3 Vu D. n° 82-453 du 28-5-1982 mod., not. art. 42 ; A. du 3-10-1994 ; A. du 17-1-2005 Article 1 - Sont nommés représentants du personnel au comité central d’hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l’enseignement supérieur et la recherche : Confédération française démocratique du travail (CFDT)Représentants titulaires - M. Philippe Collaintier, SGEN-CFDT Université de Caen Esplanade de la Paix Service commun CTEU, BP 5186 14032 Caen cedex. - M. Alain Daridor, SGEN-CFDT Université de Rennes I, UMR 6509 Bâtiment 24, Campus de Beaulieu 35042 Rennes cedex Représentants suppléants - M. Daniel Naulleau, SGEN-CFDT Université Pierre et Marie Curie - Paris VI 4, place Jussieu 75252 Paris cedex 05. - M. Gilbert Heitz, SGEN-CFDT Palais de la Découverte, av Franklin Roosevelt 75008 Paris Confédération générale du travail (CGT) Représentants titulaires - M. Jean Maréchal, UN-CGT-CROUS Résidence universitaire Albert Chatelet 2, rue Frédéric Combemale 59000 Lille - M. Jean-Pierre Rubinstein, FERC sup-CGT Université Pierre et Marie Curie - Paris VI Laboratoire biologie et multimédia Case courrier 130, 4, place Jussieu 75252 Paris cedex 02 Représentants suppléants - M. Robert Soubaigné, UN-CGT-CROUS Restaurant universitaire n° 1 Avenue Prévost 33405 Talence - M. Richard Debeauquesne, FERC sup-CGT ENSAM de Paris 151, boulevard de l’Hôpital 75013 Paris Fédération syndicale unitaire (FSU) Représentants titulaires - Mme Chantal Chantoiseau, SNICS-FSU SIUMPSS Université Paris III 13, rue de Santeuil 75005 Paris - M. Pascal Tournois, SNASUB-FSU Université René Descartes - Paris V 12, rue de l’École de médecine 75006 Paris Représentants suppléants - Mme Josette Ducloux-Roustan SNESUP-FSU Département génie biologique Service physique, BP 86, campus des Cézeaux 63172 Aubière cedex - M. Gérard Chaouat, FSU Hôpital Antoine Beclère 92140 Clamart Fédération de l’Union nationale des syndicats autonomes-Éducation (UNSA-Éducation) Représentant titulaire - M. Daniel Moquet SNPTES, UNSA-Éducation 18, rue de Chevreul 94600 Choisy-le-Roi Représentant suppléant M. Jean-Charles Drouet Sup-Recherche, UNSA-Éducation IUT La Ciotat, BP 156 Avenue Maurice Sandral 13078 La Ciotat cedex. Article 2 - Le mandat des représentants du comité central d’hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l’enseignement supérieur et la recherche, désignés pour trois ans par les organisations syndicales, prend effet à compter de la date de publication du présent arrêté. Article 3 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O. Fait à Paris, le 4 avril 2005 Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche et par délégation, Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration Dominique ANTOINE haut de page |
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