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Traitements et indemnités, avantages sociaux
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INDEMNITÉS PROPRES À CERTAINES FONCTIONS classement des lycées et écoles de métiers NOR : MENE0500913A RLR : 204-0c ARRÊTÉ DU 4-5-2005
MEN DESCO B1
Vu D. n° 2001-1174 du 11-12-2001, not. art. 24 ; D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. par décrets n° 91-773 du 7-8-1991 et n° 2002-87 du 16-1-2002 ; A. du 15-2-2002 ; A. du 15-10-2002 ; A. du 12-3-2003 ; A. du 18-9-2003 ; A. du 26-2-2004 ; A. du 20-9-2004
Article l -
La liste fixée par l’arrêté du 20 septembre 2004 est reconduite pour l’année 2005-2006, sous réserve des modifications suivantes :
Article 2 -
Sont classés, en deuxième catégorie à la rentrée 2005-2006, les lycées suivants :
Académie d’Aix-Marseille
Manosque - 004 0533 H
Académie de Nice
Valdeblore - 006 1987 C Saint-Maximin - 083 1559 U
Académie de Rennes
Bruz - 035 2686 E.
Article 3 -
Sont classés, en troisième catégorie à la rentrée 2005-2006, les lycées suivants :
Académie de Montpellier
Saint-Clément-de-Rivière - 034 2066 L
Académie de Nantes
Les Sables-d’Olonne - 085 0032 Y
Académie de Nice
Vence - 006 1884 R Menton - 006 0026 W
Académie de Poitiers
Saint-Jean-d’Angely - 017 0051 N
Académie de Versailles
Palaiseau - 091 2251 C
DOM
Académie de la Réunion
Saint-Benoît - 974 1233 X
TOM
Polynésie française
Papara - 984 0386 X.
Article 4 -
Sont classés, en quatrième catégorie, à la rentrée 2005-2006, les lycées suivants :
Académie de Bordeaux
Gradignan - 033 2846 P
Académie de Montpellier
Milhaud - 030 1654 K
Académie de Nancy-Metz
Vandœuvre-lès-Nancy - 054 0070 H
Académie de Nice
Hyères - 083 1563 Y.
Article 5 -
Sont classés, en quatrième catégorie exceptionnelle, à la rentrée 2005-2006, les lycées suivants :
Académie de Corse
Bastia - 720 0583 N
DOM
Académie de la Réunion
Saint-Paul - 974 0597 F.
Article 6 -
Est rayé du classement des lycées et écoles de métier, à compter de la rentrée 2005-2006, le lycée suivant :
Académie de Paris
Paris 13ème - 075 0553 U.
Article 7 -
Le directeur de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 4 mai 2005
Pour le ministre de l’éducation nationale,
de l’enseignement supérieur et de la recherche et par délégation, Le directeur de l’enseignement scolaire Patrick GÉRARD
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