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accueilbulletin officiel [B.O.] n°2 du 13 janvier 2005 - sommaireMENE0402728A


Enseignements élémentaire et secondaire

LYCÉES
Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général
NOR : MENE0402728A
RLR : 524-0e
ARRÊTÉ DU 9-12-2004
JO DU 17-12-2004
 MEN
DESCO A3
Vu code de l’éducation, not. art. L. 311-2 ; A. du 18-3-1999 mod. not. par arrêtés des 19-6-2000, 27-6-2001, 24-7-2002 et 17-2-2003 ; avis du CSE du 1-12-2004

Article 1 - Le présent arrêté modifie l’arrêté du 18 mars 1999 susvisé en tant qu’il concerne l’organisation et les horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées d’enseignement général et technologique relevant du ministère de l’éducation nationale.
Article 2 - Les tableaux I, II et III relatifs aux horaires des séries économique et sociale, scientifique et littéraire, figurant en annexe de l’arrêté du 18 mars 1999 susvisé, sont modifiés conformément à l’annexe du présent arrêté.
 Article 3 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l’année scolaire 2005-2006.
 Article 4 -
Le directeur de l’enseignement scolaire du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 9 décembre 2004

Le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
François FILLON

Annexe

MODIFICATION DES TABLEAUX I, II ET III FIGURANT EN ANNEXE DE L’ARRÊTÉ DU 18 MARS 1999, MODIFIÉ NOTAMMENT PAR L’ARRÊTÉ DU 19 JUIN 2000

Tableau I - Série économique et sociale

Classe terminale

Matières

Horaire de l’élève

Supprimer :

Travaux personnels encadrés (e)



(e)

Le renvoi (e) est supprimé.

Tableau II - Série scientifique

Classe terminale

Matières

Horaire de l’élève

Supprimer :

Travaux personnels encadrés (e)



(e)

Le renvoi (e) est supprimé.

Tableau III - Série littéraire

Classe terminale

Matières

Horaire de l’élève

Supprimer :

Travaux personnels encadrés (g)



(g)

Le renvoi (g) est supprimé.

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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche