NOMINATIONS
CAP de certains personnels de l’administration centrale du MEN

NOR : MENA0501029A
ARRÊTÉ DU 23-5-2005
MEN
DPMA C1

Article 1 - Les dispositions de l’article 1er de l’arrêté du 29 avril 2003 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des agents des services techniques de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale sont modifiées ainsi qu’il suit, en ce qui concerne les représentants de l’administration :

Représentants titulaires

Au lieu de : M. Bernard Haddad, sous-directeur du budget de la jeunesse et de l’enseignement scolaire à la direction des affaires financières,
lire :
M. Claude Coquart, sous-directeur du budget de la jeunesse et de l’enseignement scolaire à la direction des affaires financières.

Représentants suppléants

Au lieu de :
- Mme Thérèse Filippi, ingénieure de recherche, adjointe à la sous-directrice des études et de la gestion prévisionnelle à la direction des personnels enseignants.
- M. Éric Verhaeghe, chef du bureau de gestion des personnels à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.
Lire :
- Mme Thérèse Filippi, sous-directrice des études et de la gestion prévisionnelle à la direction des personnels enseignants.
- M. Édouard Leroy, chef du bureau de gestion des personnels à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.

Article 2 - Les dispositions de l’article 1er de l’arrêté du 27 février 2004 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des maîtres ouvriers de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale sont modifiées ainsi qu’il suit, en ce qui concerne les représentants de l’administration :

Représentants titulaires

Au lieu de : Mme Thérèse Filippi, ingénieure de recherche, adjointe à la sous-directrice des études et de la gestion prévisionnelle à la direction des personnels enseignants,
lire : Mme Thérèse Filippi, sous-directrice des études et de la gestion prévisionnelle à la direction des personnels enseignants.

Représentants suppléants

Au lieu de : M. Éric Verhaeghe, chef du bureau de gestion des personnels à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration,
lire : M. Édouard Leroy, chef du bureau de gestion des personnels à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.

Article 3 - Les dispositions de l’article 1er de l’arrêté du 4 juin 2004 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des adjoints administratifs de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale sont modifiées ainsi qu’il suit, en ce qui concerne les représentants de l’administration :

Représentants titulaires

Au lieu de : M. Jean-François Cuisinier, chef de service, adjoint au directeur de l’enseignement scolaire,
lire :
M. Bernard Colonna d’Istria, chef de service, adjoint au directeur de l’enseignement scolaire.

Représentants suppléants

Au lieu de :
- Mme Thérèse Filippi, ingénieure de recherche, adjointe à la sous-directrice des études et de la gestion prévisionnelle à la direction des personnels enseignants.
- M. Éric Verhaeghe, chef du bureau de gestion des personnels à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.
- M. Frédéric Carré, chef du bureau des consultations et du contentieux relatifs aux établissements et à la vie scolaire à la direction des affaires juridiques.
Lire :
- Mme Thérèse Filippi, sous-directrice des études et de la gestion prévisionnelle à la direction des personnels enseignants.
- M. Édouard Leroy, chef du bureau de gestion des personnels à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.
- Mme Catherine Moreau, sous-directrice des affaires juridiques de l’enseignement scolaire à la direction des affaires juridiques.

Article 4 -
Les dispositions de l’article 1er de l’arrêté du 14 juin 2004 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des conducteurs d’automobile et des chefs de garage de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale sont modifiées ainsi qu’il suit, en ce qui concerne les représentants de l’administration :

Représentants suppléants

Au lieu de : M. Éric Verhaeghe, chef du bureau de gestion des personnels à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration,
lire : M. Édouard Leroy, chef du bureau de gestion des personnels à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.

Article 5 - Les dispositions de l’article 1er de l’arrêté du 15 juin 2004 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des agents administratifs de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale sont modifiées ainsi qu’il suit, en ce qui concerne les représentants de l’administration :

Représentants suppléants

Au lieu de :
- Mme Thérèse Filippi, ingénieure de recherche, adjointe à la sous-directrice des études et de la gestion prévisionnelle à la direction des personnels enseignants.
- M. Éric Verhaeghe, chef du bureau de gestion des personnels à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.
Lire :
- Mme Thérèse Filippi, sous-directrice des études et de la gestion prévisionnelle à la direction des personnels enseignants.
- M. Édouard Leroy, chef du bureau de gestion des personnels, à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.

Article 6 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O

Fait à Paris, le 23 mai 2005

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE