accueilbulletin officiel [B.O.] n° 27 du 14 juillet 2005 - sommaireMENF0501457A |
NOMINATIONS Comité technique paritaire central institué auprès du directeur du CNOUS NOR : MENF0501457A ARRÊTÉ DU 7-7-2005 MEN DAF C1
Par arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 7 juillet 2005, l’arrêté du 24 mars 2005 est
modifié
comme suit : |
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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche |