accueilbulletin officiel [B.O.] n°03 du 20 janvier 2005 - sommaireMEND0402912A |
LISTE D’APTITUDE Conseillers d’administration scolaire et universitaire - année 2005 NOR : MEND0402912A ARRÊTÉ DU 17-12-2004 MEN DE B1 Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 83-1033 du 3-12-1983 mod. ; avis dela CAPN des CASU du 13-12-2004 Article 1 - Les attachés principaux d’administration scolaire et universitaire dont les noms suivent, sont inscrits pour l’année 2005 sur la liste d’aptitude aux fonctions de conseiller d’administration scolaire et universitaire :
Liste complémentaire
Article 2 - Le directeur de l’encadrement est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Paris, le 17 décembre 2004 Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche et par délégation, Le directeur de l’encadrement Paul DESNEUF haut de page |
|
||
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche |