accueilbulletin officiel [B.O.] n° 31 du 1er septembre 2005 - sommaireMENA0501642A |
NOMINATION Doyen des conservateurs et des conservateurs généraux des bibliothèques chargés de missions d’inspection générale NOR : MENA0501642A ARRÊTÉ DU 29-7-2005 MEN DPMA B6 Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 92-26 du 9-1-1992 mod., not. art. 23, alinéas 3 et 4 ; A. du 1-7-2004 ; avis du ministère de la culture et de la communication du 4-7-2005
Article unique -
M. Daniel Renoult, conservateur général des bibliothèques chargé de missions d’inspection générale, est nommé doyen des conservateurs et des conservateurs généraux chargés de de missions d’inspection générale. |
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