accueilbulletin officiel [B.O.] n° 34 du 22 septembre 2005 - sommaireMENS0501777A |
CESSATION DE FONCTIONS ET NOMINATION Directeur de l’Agence bibliographique de l’enseignement supérieur NOR : MENS0501777A ARRÊTÉ DU 4-8-2005 MEN DES Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 94-921 du 24-10-1994, not. art. 10 ; D. n° 92-26 du 9-1-1992 ; A. du 15-1-2004 ; lettre de démission de Mme Barral du 20-4-2005
Article 1 -
Il est mis fin, à sa demande et à compter du 31 décembre 2005, aux fonctions de Mme Sabine Barral, directrice de l’Agence bibliographique de l’enseignement supérieur. |
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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche |