ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN Attributions de fonctions NOR : MENA0501965A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 12-9-2005
MEN
DPMA C1
Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 mod. ; D. n° 2004-317 du 8-4-2004 ; A. du 16-4-2003 mod.
Article 1 -
L’arrêté du 16 avril 2003 susvisé est
modifié
ainsi qu’il suit :
DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (DESCO)
Au lieu de :
Adjoints au directeur N... M. Bernard Colonna d’Istria, chef de service Lire
Adjoints au directeur
M. Jean-Marc Goursolas, chef de service M. Bernard Colonna d’Istria, chef de service
A - Service des formations
Au lieu de :
N...
Lire :
M. Jean-Marc Goursolas, chef de service Mission de l’adaptation et de l’intégration scolaire
Au lieu de : Mme Marie-Claude Courteix, inspectrice d’académie-inspectrice pédagogique régionale
Lire :
N...
Sous-direction
des enseignements des écoles et des formations générales et technologiques des
collèges et lycées
Au lieu de :
M. Roger Chudeau, sous-directeur
Lire :
M. Jean-Luc Benefice, inspecteur d’académie-inspecteur pédagogique régional
Sous-direction des actions éducatives et de la formation des enseignants
Au lieu de :
M. Georges Ascione, inspecteur d’académie-inspecteur pédagogique régional
Lire :
M. Georges Ascione, sous-directeur
DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)
DR C3 - Bureau de l’emploi scientifique
Au lieu de :
Chef du bureau M. Robby Judes, administrateur civil Lire
:
Chef du bureau
Mme Claire de Marguerye, attachée principale d’administration centrale, à compter
du 1er septembre 2005
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES
(DAF)
DAF A4 - Bureau des affaires générales et des établissements publics nationaux
Au lieu de :
Chef du bureau N...
Lire :
Chef du bureau Mme Véronique Gronner, administratrice civile, à compter du 1er septembre 2005
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)
Mission chargée de la prévention des phénomènes sectaires dans l’éducation nationale
Au lieu de :
M. Joël Goyheneix, inspecteur général de l’éducation national
Lire :
M. Pierre Polivka, inspecteur général de l’éducation nationale, à compter du 1er septembre 2005 DAJ A1 - Bureau des consultations et du contentieux relatifs aux établissements et à la vie scolaire
Au lieu de :
Chef du bureau N...
Lire :
Chef du bureau Mme Sylvie Ramondou, attachée principale d’administration centrale, à compter du 1er octobre 2005
Mission scientifique, technique et pédagogique (MSTP) MSTP 7 - Département sciences de la société
Au lieu de :
Directeur scientifique M. Jean-Pierre Machelon, professeur des universités
Lire :
Directeur scientifique M. Claude Meidinger, professeur des universités, à compter du 1er juin 2005.
Article 2 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O. Fait à Paris, le 12 septembre 2005
Le ministre de l’éducation nationale,
de l’enseignement supérieur et de la recherche Gilles de ROBIEN
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