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NOMINATIONS Comité d’hygiène et de sécurité spécial à l’administration centrale institué auprès du directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
NOR : MENA0502253A
ARRÊTÉ DU 14-10-2005
MEN
DPMA C1
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du
11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod., not. art. 11, alinéa 2 ; D.
n° 82-453 du 28-5-1982 mod. ; A. du 21-6-1996 ; arrêtés du 7-4-2003 ; A. du 18-12-2003
mod.
Article 1 -
Les dispositions de l’article 1er de l’arrêté du 18 décembre 2003 modifié portant désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité d’hygiène et de sécurité spécial à l’administration centrale sont
remplacées
par les dispositions suivantes, en ce qui concerne les représentants de l’administration :
Représentants titulaires
Au lieu de :
M. Michel Eddi, chef de service, adjoint à la directrice de la recherche,
lire :
M. Romain Soubeyran, adjoint à la directrice de la recherche.
Représentants suppléants
Au lieu de :
- Mme Françoise Liotet, ingénieure de recherche, adjointe à la sous-directrice de la gestion des ressources humaines pour l’administration centrale, direction des personnels, de la modernisation et de l’administration ; - M. Christian Murzeau, administrateur civil, adjoint à la sous-directrice de la logistique de l’administration centrale, direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.
Lire :
- Mme Brigitte Orenge-Ludot, attachée principale d’administration centrale, adjointe au chef du bureau des affaires générales et des emplois, direction des personnels, de la modernisation et de l’administration ; - M. Jean-Claude Bruneteau, administrateur civil, adjoint à la sous-directrice de la logistique de l’administration centrale, direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.
Article 2 -
Les dispositions de l’article 2 de l’arrêté du 18 décembre 2003 modifié portant désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité d’hygiène et de sécurité spécial à l’administration centrale sont
remplacées
par les dispositions suivantes, en ce qui concerne les représentants de du personnel :
Représentants suppléants
Au lieu de :
M. Henri Raymond, représentant du SGEN-CFDT,
lire :
M. Philippe Brouassin, représentant du SGEN-CFDT.
Article 3 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 14 octobre 2005
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur
et de la recherche et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration Dominique ANTOINE
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