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accueilbulletin officiel [B.O.] n° 39 du 27 octobre 2005 - sommaireMEND0502233A


Mouvement du personnel

NOMINATIONS
CAPN des personnels de direction
NOR : MEND0502233A
ARRÊTÉ DU 14-10-2005
 MEN
DE B3
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-2-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 2001-1174 du 11-12-2001 ; A. du 21-2-2003 mod. par arrêtés du 23-4-2003, du 14-10-2003, du 20-7-2004, du 8-9-2004, du 26-1-2005 et du 6-7-2005

Article 1 - Les dispositions de l’article 1er de l’arrêté du 21 février 2003 modifié par les arrêtés du 23 avril 2003, du 14 octobre 2003, du 20 juillet 2004, du 8 septembre 2004, du 26 janvier 2005 et du 6 juillet 2005 sont modifiées pour les représentants de l’administration comme suit :
Représentants titulaires
 Au lieu de : Mme Le Coz, inspectrice d’académie, directrice des services départementaux de l’éducation nationale de l’Orne,
 lire : M. Carrière, inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale de la Charente.
 Représentants suppléants
 Au lieu de : M. Ringard, inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis,
 lire : M. Michelet, inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine.
Le reste sans changement.
 Article 2 - Le directeur de l’encadrement est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 14 octobre 2005
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’encadrement
Paul DESNEUF

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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche