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NOMINATIONS CAPN des ingénieurs d’études et des attachés d’administration de recherche et de formation NOR : MENA0502467A
ARRÊTÉ DU 16-11-2005
MEN DPMA B5
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; L. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 ; A. du 29-9-2004 ; proclamation des résultats du 3-2-2005 ; A. du 17-3-2005
Article 1 -
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l’administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des ingénieurs d’études et des attachés d’administration de recherche et de formation :
Représentants titulaires
Au lieu de :
- Mme Michèle Mosnier, secrétaire générale de l’université Clermont I ; - Mme Françoise Granger, secrétaire générale de l’ENS sciences de Lyon.
Lire :
- M. Jean-François Picq, secrétaire général de l’Institut national polytechnique de Grenoble ; - Mme Françoise Granger, secrétaire générale de l’ENSSIB.
Représentants suppléants
Au lieu de :
- M. Jean-François Picq, secrétaire général de l’Institut national polytechnique de Grenoble ; - M. Jean-Yves Gacon, secrétaire général de l’université Paris VI,
Lire :
- M. Thierry Begue, secrétaire général de l’université de Perpignan ; - M. Christophe Marmin, secrétaire général de l’université d’Évry.
Article 2 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 16 novembre 2005
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche et par délégation,
Le directeur des personnels,de la modernisation et de l’administration Dominique ANTOINE
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