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accueilbulletin officiel [B.O.] n°06 du 10 février 2005 - sommaireMENP0500178A


Mouvement du personnel

NOMINATIONS
CAPN des professeurs d’EPS et des chargés d’enseignement d’EPS
NOR : MENP0500178A
ARRÊTÉ DU 2-2-2005
MEN
DPE A1


Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod. ; A. du 2-8-2002 ; A. du 20-1-2003

Article 1 - L’arrêté du 20 janvier 2003 susvisé est modifié ainsi qu’il suit :

I - Commission administrative paritaire nationale du corps des professeurs d’éducation physique et sportive

A - Représentants de l’administration

a) Membres titulaires

- M. Le Goff Thierry, chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement de M. Marsigny Alain.

II - Commission administrative paritaire nationale du corps des chargés d’enseignement d’éducation physique et sportive

A - Représentants de l’administration

a) Membres titulaires
- M. Le Goff Thierry, chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, en remplacement de M. Marsigny Alain.
Article 2 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 2 février 2005

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE

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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche