accueilbulletin officiel [B.O.] hors-série n° 1 du 3 février 2005 - sommaireMEND0402928A |
ACCÈS À LA 1ÈRE CLASSE DU CORPS DES PERSONNELS DE DIRECTION - ANNÉE 2005 A. du 10-1-2005 NOR : MEND0402928A MEN - DE B3 Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 2001-1174 du 11-12-2001 not. art. 18 ; avis émis par la CAPN des personnels de direction le 10-12-2004
Article 1 -
Le document informatisé ci-annexé comporte 57 pages et arrête la situation de 737 personnels de direction de 2ème classe bénéficiaires d'une inscription au tableau d'avancement à la 1ère classe de leur corps au titre de l'année 2005. Annexe : tableau d'avancement à la 1e
classe des personnels de direction |
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