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accueilbulletin officiel [B.O.] n° 10 du 9 mars 2006 - sommaireMEND0600712A


Mouvement du personnel

NOMINATIONS
CAPN des conseillers d’administration scolaire et universitaire et des intendants universitaires
NOR : MEND0600712A
ARRÊTÉ DU 27-2-2006
 MEN
DE B1
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 83-1033 du 3-12-1983 mod. ; A. du 5-9-1994 mod. ; A. du 14-4-2004 mod.

Article 1 - Les dispositions de l’article 1er de l’arrêté du 14 avril 2004 susvisé sont modifiées pour les représentants de l’administration comme suit :

Représentants suppléants

Au lieu de : M. Patrick Dion, sous-directeur des personnels d’encadrement,
 lire : Mme Michèle Rousset, sous-directrice des personnels d’encadrement.
 Au lieu de : Mme Geneviève Doumenc, chef du bureau de l’encadrement administratif,
 lire : Mme Marylène Iannascoli, chef du bureau de l’encadrement administratif.
Le reste sans changement.
 Article 2 - Le directeur de l’encadrement est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 27 février 2006

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’encadrement
Paul DESNEUF

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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche