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Enseignement supérieur, recherche et technologie
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DIPLÔME NATIONAL DE TECHNOLOGIE SPÉCIALISÉ
Reconduction de la préparation à titre expérimental du DNTS dans certains établissements
NOR : MENS0600544A
RLR : 437-2
ARRÊTÉ DU 16-2-2006
JO DU 1-3-2006
MEN
DES A8
Vu D. n° 84-573 du 5-7-1984 mod. ; A. du 4-11-1994 mod. ; A. du 31-5-1995 ; A. du 30-8-1995 mod. ; avis du CNESER du 16-1-2006 ; avis du CSE du 19-1-2006
Article 1 -
Le premier alinéa de l’article 1er de l’arrêté du 4 novembre 1994 susvisé est
complété
ainsi qu’il suit : “... et 2005-2006”.
Article 2 -
Le premier alinéa de l’article 1er de l’arrêté du 30 août 1995 susvisé est
modifié
ainsi qu’il suit : “Pour l’année scolaire 2005-2006”.
Article 3 -
La liste des établissements habilités à délivrer le diplôme national de technologie spécialisé figurant à l’article 2 de l’arrêté du 4 novembre 1994 est
remplacée
par la liste de l’annexe I au présent arrêté.
Article 4 -
La liste des établissements habilités à délivrer le diplôme national de technologie spécialisé figurant à l’annexe de l’arrêté du 30 août 1995 est
remplacée
par la liste de l’annexe II au présent arrêté.
Article 5 -
Le directeur de l’enseignement supérieur et les recteurs d’académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 16 février 2006
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Par empêchement du directeur de l’enseignement supérieur,
Le chef de service
Jean-Pierre KOROLITSKI
Annexe I
UNIVERSITÉ HABILITÉE À DÉLIVRER LE DIPLÔME NATIONAL DE TECHNOLOGIE SPÉCIALISÉ POUR L’ANNÉE UNIVERSITAIRE 2005-2006
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Université |
IUT |
Spécialité |
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Metz |
IUT de Metz |
Centre de formation au commerce européen |
Annexe II
LISTE DES ÉTABLISSEMENTS HABILITÉS À DÉLIVRER LE DIPLÔME NATIONAL DE TECHNOLOGIE SPÉCIALISÉ DANS LES SPÉCIALITÉS ET LES MENTIONS SUIVANTES POUR L’ANNÉE UNIVERSITAIRE 2005-2006
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Académie
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Établissement
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Spécialité
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Créteil
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Lycée André Malraux, Montereau
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Maintenance nucléaire
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Dijon
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Lycée Lamartine, Mâcon
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Vente de solutions informatiques
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Lille
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Lycée privé Ozanam, Lille
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Commercialisation des biens industriels
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Lille
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Lycée Colbert, Tourcoing
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Maintenance des transports guidés
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Lyon
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Lycée privé La Mache, Lyon
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Conduite de projets industriels
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Nantes
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Lycée Chevrollier, Angers
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Vente de solutions informatiques
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Paris
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EN de chimie, physique, biologie, Paris
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Instrumentation et maintenance biomédicale
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Paris
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École nationale de commerce, Paris
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Vente de solutions informatiques
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Reims
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Lycée Les Lombards, Troyes
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Conduite de projets industriels
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Rouen
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Lycée Neruda, Dieppe
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Conduite de projets industriels
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bulletin officiel [B.O.]