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NOMINATIONS Composition du CNESER statuant en matière disciplinaire
NOR : MENS0600765X
ÉLECTIONS DU 12-12-2005 ET DU 16-1-2006
MEN
DES
Conformément aux articles R. 232-23 à 232-27 du code de l’éducation relatifs à la nomination des membres du CNESER statuant en matière disciplinaire : - M. Marc Neveu a été élu, le 12 décembre 2005, conseiller suppléant de la juridiction par les membres titulaires et suppléants du CNESER, professeurs et personnels assimilés, en remplacement de M. Jean-Michel Jolion, ex-membre suppléant du CNESER statuant en matière disciplinaire, devenu membre titulaire en remplacement de Mme Élisabeth Fichez admise à faire valoir ses droits à la retraite ; - M. Jean-Baptiste Prévost a été élu, le 16 janvier 2006, conseiller suppléant de la juridiction par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER, en remplacement de M. Frédéric Payet, ex-membre suppléant du CNESER statuant en matière disciplinaire, devenu membre titulaire en remplacement de Mlle Émilie Trigo, démissionnaire. Le CNESER statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant :
Collèges
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Membres titulaires
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Membres suppléants
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Professeurs et personnels assimilés
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Mme Nicole Fiori-Duharcourt, présidente M. François-Patrick Châtelet M. Jean-Michel Jolion M. Vinh Nguyen Quoc, vice-président M. Jacques Rougeot
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Mme Lise Dumasy M. Gérard Habrioux M. Marc Neveu M. Jean-Louis Charlet M. Antoine Compagnon
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Maîtres de conférences et personnels assimilés
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M. Christian Lagarde M. François Lucas Mme Jocelyne Simbille M. Jean-François Marchat M. Jean-Daniel Thérond
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M. Jacques Degouys Mlle Vérène Chevalier M. Claude Monleau M. Michel Deyme M. Serge Antes
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Étudiants
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M. Nabil Yahiaoui M. Frédéric Payet M. Jean-Baptiste Dabezies M. Geoffroy Léna
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Mlle Sophie Binet M. Jean-Baptiste Prévost M. Benoît Perrin M. Vincent Meunier
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