ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN Attributions de fonctions NOR : MENA0600841A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 17-3-2006
MEN DPMA C1
Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 mod. ; D. n° 2004-317 du 8-4-2004 ; A. du 16-4-2003 mod.
Article 1 -
L’arrêté du 16 avril 2003 susvisé est
modifié
ainsi qu’il suit :
DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)
DR C 1 - Bureau des structures de recherche et de la réglementation
Au lieu de :
Chef du bureau N...
Lire :
Chef du bureau Mme Claire Paupert, attachée principale d’administration centrale, à compter du 1er mars 2006
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)
DAF A 4 - Bureau des affaires générales et des établissements publics nationaux
Au lieu de :
Chef du bureau N...
Lire :
Chef du bureau M. Christophe Bernard, ingénieur de recherche, à compter du 1er mars 2006 DAF C 3 - Bureau du contrôle des emplois
Au lieu de :
Chef du bureau N...
Lire :
Chef du bureau
M. Éric Peyre, administrateur civil, à compter du 1er mars 2006
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)
B - Sous-direction des affaires juridiques de l’enseignement supérieur et de la recherche
Au lieu de :
N...
Lire :
M. Jean-Pascal Bonhotal, sous-directeur.
Article 2 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 17 mars 2006
Le ministre de l’éducation nationale,
de l’enseignement supérieur et de la recherche Gilles de ROBIEN
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