Par arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 14 mars 2006, l’arrêté du 11 décembre 2001 portant nomination à l’instance nationale chargée de l’avancement spécifique des enseignants-chercheurs est modifié ainsi qu’il suit :
Au lieu de :
“a) Membre nommé par le ministre :
M. Bernard Belloc, professeur de sciences économiques, ancien président de l’université Toulouse I”,
lire :
“a) Membre nommé par le ministre :
M. Jacques Bourdon, professeur de droit public, ancien président de l’université Aix-Marseille III”.
Au lieu de :
“a) Membre désigné par tirage au sort :
Deuxième vice-président de section du Conseil national des universités :
M. Georges Moracchini, 73ème section, cultures et langues régionales”,
lire :
“a) Membre désigné par tirage au sort :
Deuxième vice-président de section du Conseil national des universités :
M. Jean-François Marchat, 70ème section, sciences de l’éducation”.