Article 1 - L’annexe IV de l’arrêté du 23 septembre 2003 susvisé est remplacée par l’annexe I du présent arrêté.
Article 2 - Les unités communes figurant à l’annexe I de l’arrêté du 23 septembre 2003 susvisé, sont remplacées par les unités communes figurant à l’annexe II du présent arrêté.
Article 3 - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session 2007.
Article 4 - Le directeur de l’enseignement supérieur et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, 13 mars 2006

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Par empêchement du directeur de l’enseignement supérieur,
Le chef de service
Jean-Pierre KOROLITSKI

Annexe I

RÉGLEMENT D’EXAMEN

(*) Cf. arrêté du 17 janvier 2005 (B.O. n° 7 du 17 février 2005).
(1) La langue étrangère ne peut pas être l’anglais déjà évalué dans l’épreuve E3.
(2) La certification de l’enseignement de l’économie et gestion de l’entreprise est réalisée dans l’unité U6.1.
(3) La note obtenue à l’épreuve facultative n’est prise en compte que pour sa part excédant la note de 10 sur 20.

Annexe II

UNITÉS COMMUNES À PLUSIEURS SPÉCIALITÉS DE BTS

U1 Francais
L’unité U1, “culture générale et expression” du brevet de technicien supérieur “systèmes électroniques” et l’unité de culture générale et expression des brevets de techniciens supérieurs du secteur industriel (groupe I) sont communes.
Les bénéficiaires de l’unité de culture générale et expression au titre de l’une des spécialités susmentionnées qui souhaitent se présenter à une autre de ces spécialités sont, à leur demande, dispensés des épreuves correspondant à l’unité de culture générale et expression.
Les titulaires de l’une des spécialités susmentionnées qui souhaitent se présenter à une autre de ces spécialités sont, à leur demande, dispensés des épreuves correspondant à l’unité de culture générale et expression.
U 2 Mathématiques
L’unité U3, “Mathématiques”, du brevet de technicien supérieur “systèmes électroniques” définie par l’article 19 de l’arrêté du 8 juin 2001 et l’unité de “mathématiques” des brevets de techniciens supérieurs du groupement A, définie par la note de service n° 2000-215 du 28 novembre 2000, sont communes.
Les bénéficiaires de l’unité de “mathématiques” au titre de l’une des spécialités susmentionnées qui souhaitent se présenter à une autre de ces spécialités sont, à leur demande, dispensés des épreuves correspondant à l’unité de “mathématiques”.
Les titulaires de l’une des spécialités susmentionnées qui souhaitent se présenter à une autre de ces spécialités sont, à leur demande, dispensés des épreuves correspondant à l’unité de mathématiques.
U3 Anglais
L’unité U3 du brevet de technicien supérieur “systèmes électroniques” et l’unité “langue vivante étrangère” des brevets de techniciens supérieurs “informatique et réseaux pour l’industrie et les services techniques”, “domotique”, “fluides-énergies-environnements”, “électrotechnique” sont communes sous réserve que les candidats aient choisi l’anglais.
Les bénéficiaires de l’unité “langue vivante étrangère 1” au titre de l’uns des spécialités susmentionnées qui souhaitent se présenter à une autre de ces spécialités sont, à leur demande, dispensés de l’obtention de l’unité “langue vivante étrangère” sous réserve que les candidats aient choisi l’anglais.
Les titulaires de l’une des spécialités susmentionnées qui souhaitent se présenter à une autre de ces spécialités sont, à leur demande, dispensés de l’obtention de l’unité “langue vivante étrangère” sous réserve que les candidats aient choisi l’anglais.

Dispense d’épreuves au titre d’un autre diplôme

Les candidats en possession de l’un des titres ou diplômes suivants sont dispensés des unités U1, U3 sous réserve que l’anglais ait été évalué dans le cadre du titre ou du diplôme permettant cette dispense :
- master ;
- titre d’ingénieur délivré par une école habilitée par la commission des titres d’ingénieur ;
- titre d’ingénieur diplômé par l’État.
Les candidats en possession de l’un des titres ou diplômes suivants sont dispensés de l’unité U2 :
- master relevant des domaines scientifique ou technologique ;
- titre d’ingénieur délivré par une école habilitée par la commission des titres d’ingénieur relevant des domaines scientifique ou technologique ;
- titre d’ingénieur diplômé par l’État relevant des domaines scientifique ou technologique.