Article 1 - Le règlement intérieur de l’Institut universitaire de France figurant en annexe au présent arrêté est approuvé (1).
Article 2 - L’arrêté du 14 novembre 1991 portant approbation du règlement intérieur de l’Institut universitaire de France modifié par l’arrêté du 25 janvier 1993 est abrogé .
Article 3 - La directrice de la recherche et le directeur de l’enseignement supérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 5 avril 2006

Le ministre délégué à l’enseignement supérieur et à la recherche
François GOULARD

(1) L’annexe du présent arrêté est consultable auprès du ministère délégué à l’enseignement supérieur et à la recherche, direction de la recherche, sous-direction de la recherche universitaire, 1, rue Descartes, 75231 Paris cedex 05, et auprès de l’Institut universitaire de France, Maison des universités, 103, boulevard Saint-Michel, 75005 Paris.