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NOMINATIONS
Comité technique paritaire central
NOR :
MENA0601486A
ARRÊTÉ DU 9-6-2006
MEN
SAAM A1
Vu L. n 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 2006-572 du 17-5-2006 ; A. du 5-3-1996 ; A. du 18-12-2003 mod. ; A. du 17-5-2006
Article 1 -
L’article 1er de l’arrêté du 18 décembre 2003 modifié portant désignation des membres du comité technique paritaire central est rédigé comme suit : Sont, à compter de la date de signature du présent arrêté, nommés membres du comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général :
I - En qualité de représentants titulaires de l’administration
- M. Dominique Antoine, secrétaire général ; - M. Jean-Marc Monteil, directeur général de l’enseignement supérieur ; - M. Roland Debbasch, directeur général de l’enseignement scolaire ; - M. Gilles Bloch, directeur général de la recherche et de l’innovation ; - M. Pierre-Yves Duwoye, directeur général des ressources humaines ; - M. Paul Desneuf, directeur de l’encadrement ; - M. Michel Dellacasagrande, directeur des affaires financières ; - M. Thierry-Xavier Girardot, directeur des affaires juridiques ; - M. Daniel Vitry, directeur de l’évaluation, de la prospective et de la performance ; - M. Marc Foucault, directeur des relations européennes et internationales et de la coopération.
II - En qualité de représentants suppléants de l’administration
- Mme Isabelle Roussel, sous-directrice des contrats d’établissements, de pôles et de sites, direction générale de l’enseignement supérieur ; - Mme Martine Le Guen, sous-directrice de la vie scolaire et des établissements, direction générale de l’enseignement scolaire ; - M. Romain Soubeyran, adjoint au directeur général de la recherche et de l’innovation - M. Alain Perritaz, adjoint au directeur général des ressources humaines ; - Mme Catherine Daneyrole, sous-directrice de la gestion prévisionnelle et des missions de l’encadrement, direction de l’encadrement ; - Mme Marie-Anne Lévêque, adjointe au directeur des affaires financières ; - Mme Catherine Moreau, sous-directrice des affaires juridiques de l’enseignement scolaire, direction des affaires juridiques ; - M. Alain Marsigny, chargé du service de l’action administrative et de la modernisation ; - Mme Danielle Saillant, sous-directrice de la gestion des ressources humaines pour l’administration centrale, service de l’action administrative et de la modernisation ; - Mme Martine Ramond, chargée de la sous- direction du pilotage et du dialogue de gestion, service de l’action administrative et de la modernisation.
Article 2 -
Le secrétaire général est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Paris, le 9 juin 2006
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche et par délégation, Le secrétaire général Dominique ANTOINE
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