La présente note de service a pour objet d’actualiser les dispositions réglementaires concernant le choix des langues vivantes étrangères autorisées pour les épreuves des examens du brevet de technicien supérieur. Elle annule et remplace la note de service n° 92-340 du 14 avril 1992.
Épreuves obligatoires
Peuvent faire l’objet d’épreuves obligatoires au brevet de technicien supérieur :
- langue vivante I : allemand, anglais, arabe, arménien, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu, italien, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien ;
- langue vivante II : allemand, anglais, arabe, arménien, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu, italien, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, langues mélanésiennes, occitan-langue d’oc, tahitien.
Épreuves facultatives
Peuvent faire l’objet d’épreuves facultatives orales au brevet de technicien supérieur :
- allemand, anglais, arabe, arménien, cambod gien, chinois, danois espagnol, finnois, grec moderne, hébreu, italien, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, langues mélanésiennes, occitan- langue d’oc, tahitien, langues régionales d’Alsace, langues régionales des pays mosellans.
Ces choix ne sont toutefois possibles, tant pour les épreuves obligatoires que facultatives, que s’il est possible d’adjoindre au jury un examinateur compétent, compte tenu de la technicité des brevets de technicien supérieur.
À défaut, un candidat peut être conduit à subir l’épreuve de langue dans une autre académie que celle où il s’est inscrit. Dans cette perspective, et de façon à pouvoir organiser les prochaines sessions avec le souci d’équilibrer au mieux les charges entre services rectoraux, un état des ressources par académie pour les langues nouvellement incluses vous sera communiqué très prochainement.
Si aucune possibilité ne peut être trouvée, le candidat sera conduit à formuler un autre choix.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux brevets de technicien supérieur pour lesquels les arrêtés de spécialités prévoient des modalités particulières concernant le choix de langues.
Ces dispositions s’appliquent à compter de la session 2007. Aucune dérogation à ces dispositions ne pourra être accordée.
Il convient d’assurer la plus large diffusion des dispositions de la présente note de service.

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur général de l’enseignement supérieur
Jean-Marc MONTEIL