accueilbulletin officiel [B.O.] n° 31 du 31 août 2006 - sommaireMEND0601900A |
LISTE D’APTITUDE Accès aux fonctions de conseiller d’administration scolaire et universitaire - année 2006 NOR : MEND0601900A ARRÊTÉ DU 7-7-2006 MEN DE B2-1 Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 83-1033 du 3-12-1983 mod. ; D. n° 2002-682 du 29-4-2002 mod. ; avis de la CAPN des CASU du 19-6-2006 Article 1 - Les attachés principaux d’administration scolaire et universitaire dont les noms suivent, sont inscrits pour l’année 2006 sur la liste d’aptitude aux fonctions de conseiller d’administration scolaire et universitaire :
Liste complémentaire
Article 2 -
Le directeur de l’encadrement est chargé de l’exécution du présent arrêté.
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