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Enseignement supérieur, recherche et technologie
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BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR BTS “bioanalyses et contrôles” NOR : MENS0601755A RLR : 544-4b
ARRÊTÉ DU 10-7-2006
JO DU 21-7-2006
MEN DGES B2-2
Vu D. n ° 95-665 du 9-5-1995 mod. ; arrêtés du 9-5-1995 ; A. du 25-6-2004 ; avis de la CPC chimie du 19-12-2005 ; avis du CNESER du 15-5-2006 ; avis du CSE du 19-5-2006
Article 1 -
L’annexe IIc de l’arrêté du 25 juin 2004 susvisé est
remplacée
par l’annexe I du présent arrêté.
Article 2 -
La définition de l’épreuve E5 “techniques d’analyses et de contrôles et opérations unitaires” figurant à l’annexe II d de l’arrêté du 25 juin 2004 susvisé est
remplacée
par la définition figurant à l’annexe II du présent arrêté.
Article 3 -
L’annexe IV de l’arrêté du 25 juin 2004 susvisé est
remplacée
par l’annexe III du présent arrêté.
Article 4 -
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session 2008.
Article 5 -
Le directeur général de l’enseignement supérieur et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 juillet 2006
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche et par délégation, Le directeur général de l’enseignement supérieur Jean-Marc MONTEIL
Nota - Les annexes I et III sont publiées ci-après.
L’arrêté et l’ensemble de ses annexes seront disponibles au CNDP, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les CRDP et CDDP.
Annexes
RÈGLEMENT ET GRILLE D’EXAMEN ET TABLEAU DE CORRESPONDANCE
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