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Enseignements élémentaire et secondaire
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ENSEIGNEMENTS EN LYCÉE
Organisation des classes de première et terminale des lycées d’enseignement général et technologique et des lycées d’enseignement général et technologique agricole
NOR : MENE0602203A
RLR :
520-1
ARRÊTÉ DU 1-9-2006
JO DU 28-9-2006
MEN
DGESCO A1-3
AGR
Vu code de l’éducation, not. art. L. 311-2, L. 336-1 et D. 333-2 ; code rural, not. livre VIII ; A. du 17-1-1992, mod. not. par A. du 1-9-2006 ; A. du 17-1-1992 mod. ; A. du 1-9-2006 ; A. du 24-8-2006 ; avis de la CPC compétente du 7-7-2006 ; avis du CSE du 10-7-2006 ; avis du CNEA du 11-7-2006
Article 1 -
L’article 1er de l’arrêté du 17 janvier 1992 susvisé relatif à l’organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d’enseignement général et technologique et des lycées d’enseignement général et technologique agricole est
modifié
ainsi qu’il suit :
Au lieu de :
“SMS (sciences médico-sociales) ; ...... STAE (sciences et technologies de l’agronomie et de l’environnement) ; STPA (sciences et technologies du produit agroalimentaire)”,
lire :
“ST2S (sciences et technologies de la santé et du social) ; ...... STAV (sciences et technologies de l’agronomie et du vivant : agronomie-alimentation- environnement-territoires)”.
Article 2 -
Les dispositions fixées par le présent arrêté entrent en application :
En série “STAV (sciences et technologies de l’agronomie et du vivant : agronomie- alimen tation-environnement-territoires)”, à compter de : - la rentrée de l’année scolaire 2006-2007 en ce qui concerne la classe de première ; - la rentrée de l’année scolaire 2007-2008 en ce qui concerne la classe terminale.
En série “ST2S (sciences et technologies de la santé et du social)”, à compter de : - la rentrée de l’année scolaire 2007-2008 en ce qui concerne la classe de première ; - la rentrée de l’année scolaire 2008-2009 en ce qui concerne la classe terminale.
Article 3 -
Le directeur général de l’enseignement scolaire du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche et le directeur général de l’enseignement et de la recherche du ministère de l’agriculture et de la pêche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 1er septembre 2006
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche et par délégation, Le directeur général de l’enseignement scolaire Roland DEBBASCH Pour le ministre de l’agriculture et de la pêche et par délégation, Le directeur général de l’enseignement et de la recherche J.-L. BUËR
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