bandeau BO nouvelle fenêtre vers education.frlien vers la page d'accueil du sitelien vers la page d'accueil du bulletin officiel lien vers la page nous écrire du sitelien vers la page s'abonner au B.O.lien vers le moteur de recherchelien vers la base de données MENTOR
accueilbulletin officiel [B.O.] n° 40 du 2 novembre 2006 - sommaireMENH0602634A


Mouvement du personnel

NOMINATIONS
CAPN des professeurs d’éducation physique et sportive et des chargés d’enseignement d’éducation physique et sportive
NOR : MENH0602634A
ARRÊTÉ DU 23-10-2006
 MEN
DGRH B1-3
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod., A. du 2-8-2002 ; A. du 20-1-2006

Article 1 - L’arrêté du 20 janvier 2006 susvisé est modifié ainsi qu’il suit :

I - Commission administrative paritaire nationale du corps des professeurs d’éducation physique et sportive

A - Représentants de l’administration

a) Membres titulaires

- Au lieu de : “M. Pierre-Yves Duwoye, directeur des personnels enseignants, président”, lire : “M. Pierre-Yves Duwoye, directeur général des ressources humaines, président”.
- Au lieu de : “M. Thierry Le Goff, chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants “, lire : “M. Thierry Le Goff, chef de service, adjoint au directeur général des ressources humaines”.
- Mme Mireille Émaer, chargée de la sous- direction de la gestion des carrières, en remplacement de M. Didier Sabine.
- M. Sébastien Mourot, attaché d’administration centrale, en remplacement de Mme Brigitte Cosson-Ladet.

b) Membres premiers suppléants

- Mme Isabelle Delacroix, attachée principale d’administration centrale, en remplacement de M. Alain Hébrard.
- Mme Frédérique Becker, attachée d’administration centrale, en remplacement de Mme Nadège Balducci.

II - Commission administrative paritaire nationale du corps des chargés d’enseignement d’éducation physique et sportive

A - Représentants de l’administration

a) Membres titulaires

- Au lieu de : “M. Pierre-Yves Duwoye, directeur des personnels enseignants, président”, lire : “M. Pierre-Yves Duwoye, directeur général des ressources humaines, président”.
- Au lieu de : “M. Thierry Le Goff, chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants “, lire : “M. Thierry Le Goff, chef de service, adjoint au directeur général des ressources humaines”.
- Mme Mireille Émaer, chargée de la sous- direction de la gestion des carrières, en remplacement de M. Didier Sabine.
 b) Membres premiers suppléants
- M. Sébastien Mourot, attaché d’administration centrale, en remplacement de Mme Brigitte Cosson-Ladet.
 c) Membres deuxièmes suppléants
- Mme Isabelle Delacroix, attachée principale d’administration centrale, en remplacement de M. Alain Hébrard.
- Mme Frédérique Becker, attachée d’administration centrale, en remplacement de Mme Nadège Balducci.
 Article 2 - Le directeur général des ressources humaines est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, 23 octobre 2006
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur général des ressources humaines
Pierre-Yves DUWOYE

haut de page

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche