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accueilbulletin officiel [B.O.] n° 07 du 16 février 2006 - sommaireMEND0600484A


Mouvement du personnel

NOMINATIONS
CAPN des personnels de direction
NOR : MEND0600484A
ARRÊTÉ DU 3-2-2006
 MEN
DE B3
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-2-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 2001-1174 du 11-12-2001 ; A. du 6-1-2006

Article 1 - Les dispositions de l’article 1er de l’arrêté du 6 janvier 2006 sont modifiées pour les représentants de l’administration comme suit :

Représentants titulaires

Au lieu de : M. Dubreuil, recteur de l’académie de Nantes,
 lire : M. Pourchet, inspecteur général de l’éducation nationale.

Représentants suppléants

Au lieu de : Mme Émaer, secrétaire générale de l’académie de Nice,
 lire : Mme Campion, rectrice de l’académie d’Amiens.
Le reste sans changement
 Article 2 - Le directeur de l’encadrement est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 3 février 2006
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’encadrement
Paul DESNEUF

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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche