ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN Attributions de fonctions NOR : MENA0600580A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 15-2-2006
MEN
DPMA C1
Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 mod. ; D. n° 2004-317 du
8-4-2004 ; A. du 16-4-2003 mod.
Article 1 -
L’arrêté du 16 avril 2003 susvisé est
modifié
ainsi qu’il suit :
DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)
DR C1 - Bureau des structures de recherche et de la réglementation
Au lieu de :
Chef du bureau Mme Nelly Mathieu, attachée principale d’administration centrale
Lire :
Chef du bureau N...
DIRECTION DE LA TECHNOLOGIE (DT)
DT A2 - Département bio-ingénierie
Au lieu de :
Directeur du département M. Jean Deregnaucourt, agent contractuel
Lire :
Directeur du département M. Daniel Richard-Molard, directeur de recherche, à compter du 5 décembre 2005 DT B1 - Bureau des technologies de l’information et de la communication pour l’enseignement scolaire
Au lieu de :
Chef du bureau M. Daniel Richard, professeur des universités
Lire :
Chef du bureau Mme Catherine Fabreguettes, ingénieure de recherche, à compter du 1er janvier 2006
DIRECTION DE L’ÉVALUATION ET DE LA PROSPECTIVE (DEP)
A - Sous-direction des études prospectives et des outils d’aide au pilotage
Au lieu de :
M. Pierre Fallourd, sous-directeur
Lire :
N...
DIRECTION DE L’ENCADREMENT (DE)
B - Sous-direction des personnels d’encadrement
Au lieu de :
N...
Lire :
Mme Michèle Rousset, sous-directrice DE B1 - Bureau de l’encadrement administratif
Au lieu de :
Chef du bureau N...
Lire :
Chef du bureau Mme Marylène Iannascoli, attachée principale d’administration centrale, à compter du 16 janvier 2006
DIRECTION DES PERSONNELS, DE LA MODERNISATION ET DE L’ADMINISTRATION (DPMA)
DPMA C2 - Bureau de gestion des personnels
Au lieu de :
Adjointe Mme Marylène Iannascoli, attachée principale d’administration centrale
Lire :
Adjoint M. Jean-Christophe Lefebvre, attaché principal d’administration centrale, à compter du 30 janvier 2006 DPMA C9 - Bureau de la logistique du site Descartes
Au lieu de :
Chef du bureau M. Jacques Antoine, attaché principal d’administration centrale
Lire :
Chef du bureau N...
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)
DAF A1 - Bureau du budget de la jeunesse et de l’enseignement scolaire
Au lieu de :
Chef du bureau M. Thierry Bergeonneau, attaché principal d’administration centrale
Lire :
Chef du bureau Mme Véronique Gronner, administratrice civile, à compter du 1er janvier 2006 DAF A4 - Bureau des affaires générales et des établissements publics nationaux
Au lieu de :
Chef du bureau Mme Véronique Gronner, administratrice civile
Lire :
Chef du bureau N... DAF B1 - Bureau du budget de l’enseignement supérieur
Au lieu de :
Chef du bureau M. Stéphane Athanase, attaché principal d’administration centrale
Lire :
Chef du bureau Mme Gwenaëlle Verscheure, agente contractuelle, à compter du 1er mars 2006 DAF C3 - Bureau du contrôle des emplois
Au lieu de :
Chef du bureau Mme Marie-France Mathieu, conseillère d’administration scolaire et universitaire
Lire :
Chef du bureau N...
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)
B - Sous-direction des affaires juridiques de l’enseignement supérieur et de la recherche
Au lieu de :
M. Vincent Sueur, sous-directeur
Lire :
N... DAJ B2 - Bureau des affaires contentieuses de l’enseignement supérieur et de la recherche
Au lieu de :
Chef du bureau M. Jean-Noël David, attaché principal d’administration centrale
Lire :
Chef du bureau Mme Isabelle Sarthou, attachée principale d’administration centrale, à compter du 6 janvier 2006
DIRECTION DES RELATIONS INTERNATIONALES ET DE LA COOPÉRATION (DRIC)
DRIC A3 - Bureau Asie-Océanie
Au lieu de :
Chef du bureau M. Alexis Rinckenbach, administrateur civil
Lire :
Chef du bureau M. Marc Melka, attaché principal d’administration centrale, à compter du 1er janvier 2006
DÉLÉGATION À LA COMMUNICATION (DELCOM)
Au lieu de :
Adjoint au délégué M. Éric Barrault, sous-directeur
Lire :
Adjoint à la déléguée M. Éric Barrault, sous-directeur Adjoint à la déléguée M. Marc Bost, agent contractuel.
Article 2 -
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 15 février 2006
Le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur
et de la recherche
Gilles de ROBIEN
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