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accueilbulletin officiel [B.O.] n° 09 du 2 mars 2006 - sommaireMENA0600637A


Mouvement du personnel

NOMINATIONS
Commission nationale d’action sociale
NOR : MENA0600637A
ARRÊTÉ DU 22-2-2006
MEN
DPMA B3


Vu A. du 4-10-1991 mod. ; A. du 2-6-2004 ; A. du 7-7-2004 mod. ; demandes présentées par la FSU et la MGEN

Article 1 - L’article 1er de l’arrêté du 7 juillet 2004 modifié fixant la liste nominative des représentants du personnel à la commission nationale d’action sociale est modifié ainsi qu’il suit :

Fédération syndicale unitaire (FSU)

Représentants titulaires
Au lieu de : M. Marc Le Disert,
lire : Mme Corine Vialle.
Le reste sans changement.
Article 2 - L’article 2 de l’arrêté du 7 juillet 2004 modifié fixant la liste nominative des représentants de la Mutuelle générale de l’éducation nationale à la commission nationale d’action sociale est modifiée ainsi qu’il suit :
Représentants titulaires
Au lieu de : Mme Maryline Gelly,
lire : M. Thierry Beaudet.

Représentants suppléants

Au lieu de : Mmes Monique Sarrazin, Nicole Goy, MM. Gilles Paumier, Jean Leveille,
lire : MM. Éric Chenut, Joël Beuzeboc, Frédéric Gouedard.
Le reste sans changement.
Article 3 - L’article 3 de l’arrêté du 7 juillet 2004 modifié fixant la liste nominative des représentants du personnel à la section permanente de la commission nationale d’action sociale est modifié
ainsi qu’il suit :

Fédération syndicale unitaire (FSU)

Représentants titulaires
Au lieu de : M. Marc Le Disert,
lire : Mme Corine Vialle.
Le reste sans changement.
Article 4 - L’article 4 de l’arrêté du 7 juillet 2004 modifié fixant la liste nominative des représentants de la Mutuelle générale de l’éducation nationale à la section permanente de la commission nationale d’action sociale est modifiée ainsi qu’il suit :
Représentants titulaires :
Au lieu de : Mme Nicole Goy, M. Jean Leveille,
lire : MM. Éric Chenut, Michel Rousseau
Représentants suppléants
Au lieu de : Mme Monique Sarrazin, M. Daniel Chauveau,
lire : MM. Joël Beuzeboc, Jean-Louis Darques
Le reste sans changement.
Article 5 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 22 février 2006

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE

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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche