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accueilbulletin officiel [B.O.] n° 20 du 17 mai 2007 - sommaireMENA0701164A


Organisation générale

ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN
Attributions de fonctions

NOR : MENA0701164A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 3-5-2007
 MEN
SAAM A1

Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987, mod. par D. n° 2005-124 du 14-2-2005 ; D. n° 2004-317 du 8-4-2004 ; D. n° 2006-572 du 17-5-2006 ; A. du 17-5-2006 ; A. du 23-5-2006 mod.

Article 1 - L’annexe D de l’arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :

DGRI/DS
A52

Bureau de la culture
et du patrimoine scientifiques
et techniques

Au lieu de :
 Bernabeu Yves-André
faisant fonction de chef de bureau

Lire :





N...
À compter du
1er janvier 2007

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 3 mai 2007

Pour le ministre de l’éducation nationale,de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général
Dominique ANTOINE

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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche