bandeau BO nouvelle fenêtre vers education.frlien vers la page d'accueil du site lien vers la page d'accueil du bulletin officiel lien vers la page nous écrire du sitelien vers la page s'abonner au B.O.lien vers le moteur de recherchelien vers la base de données MENTOR
accueilbulletin officiel [B.O.] n° 30 du 30 août 2007 - sommaireESRA0700142A


Organisation générale

ADMINISTRATION CENTRALE DU MESR
Attributions de fonctions
NOR : ESRA0700142A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 20-7-2007
 ESR
SAAM A1
Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 mod. par D. n° 2005-124 du 14-2-2005 ; D. n° 2004-317 du 8-4-2004 ; D. n° 2006-572 du 17-5-2006 ; A. du 17-5-2006 mod. ; A. du 23-5-2006 mod.

Article 1 - L’annexe C de l’arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :

DGES BEI

Bureau de l’expertise immobilière

Au lieu de :
 N...
Lire :




Levasseur Patrick
chef de bureau
À compter du
1er juillet 2007




Contractuel

Article 2 - L’annexe D de l’arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :

DGRI DS A52

Bureau de la culture et du patrimoine scientifiques et techniques

Au lieu de :
 N...

Lire :




Bernier-Armel Aliette chef de bureau
À compter du
1er juillet 2007




Ingénieur d’études


Article 3 - Le secrétaire général est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 20 juillet 2007
La ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
Valérie PECRESSE

haut de page

Ministère de l'éducation nationale et ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche